Conditions de vente de nos chiots
CONDITIONS DE VENTES DE NOS CHIOTS
Le prix varie selon les mariages mais les chiots issus d'une même portée sont au même tarif quelque soit la couleur ou le sexe, sauf éventuels défauts de non confirmation.
Tous nos chiots sont vendus garanties sanitaire conformément à l'ordonnance du 17 février 2005.
LA RESERVATION
Lors de la réservation, une attestation vous sera remise, Il y sera précisé :
- Le prix du chiot
- Le montant de l'acompte/arrhes versé (1/3 du prix de vente du chiot)*
- La date de disponibilité
- Le nom et n° de LOF des parents
A LA VENTE DU CHIOT
Il vous sera remis une attestation de vente sur laquelle sera précisé :
- Le nom et l'adresse de l'élevage ainsi que notre nom
- Votre nom et votre adresse
- Le sexe du chiot ainsi que la couleur de sa robe
- La date de naissance
- Son prénom suivi de l'affixe de l'élevage
- Son numéro de puce électronique
- Les prénoms et numéros de pedigree des parents
- Le numéro d'inscription au LOF ou n° de dossier S.C.C
- Le prix en toutes lettres et en chiffre + TVA
- La date (au jour de l'acquisition)
- Les conditions particulières (si il y en a)
- Les coordonnés des vétérinaires (vendeur/acheteur)
- La signature des deux parties
Avec ce document, vous serons fournis le carnet de santé, la carte d'identification,un certificat de bonne santé véterinaire,un kit chiot Royal Canin et un livret conseil /acceuil du chiot , concernant :
- Descriptif de la race
- Rappel de vaccins
- Vermifuge
- Alimentation
- Education
- Rappel de la loi en vigueur...
Nous ne rachetons en aucun cas notre production !
* Lors de la réservation , les arrhes versés sont régis par la loi 1804-03-06 promulgée le 16 mars 1804 / Art.1590 qui stipule que :
Celui qui les a données, en les perdant,
Et celui qui les a reçues, en restituant le double."